Textes de référence gouvernance

  • 1er janvier 2018
    Recommandations sur le gouvernement d’entreprise AFG

    L’Association française de la gestion financière a renforcé hier ses recommandations. Les principales modifications pour 2018 portent sur la place des femmes dans les comités exécutifs, la culture d’entreprise ou encore sur les cyber-risques.

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  • 10 janvier 2017
    Recommandations sur le gouvernement d’entreprise AFG

    Comme chaque année, en amont de la saison des assemblées générales, l’AFG publie une mise à jour de ses Recommandation sur le gouvernement d’entreprise qui guident les sociétés de gestion dans l’exercice de leurs votes. Encourageant une démarche de progrès, l’AFG invite les sociétés cotées de petite et moyenne tailles à faire leurs meilleurs efforts à compter de leur cotation pour se conformer progressivement aux recommandations sur le gouvernement d’entreprise.

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  • 1er octobre 2016
    3e rapport d’activité du Haut Comité du Gouvernement d’Entreprise HCGE

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  • 15 septembre 2016
    Parution du Code de gouvernement d’entreprise Middlenext

    Ce Code, édité il y a près de sept ans, a été adopté bien au-delà de sa cible d’origine par des entreprises de toutes tailles, cotées ou non. C’est pourquoi, il devient le Code de gouvernement d’entreprise Middlenext. Le Code a été révisé dans un souci de pédagogie et d’efficacité et dans une logique de co-construction. Il a impliqué plus de deux cents personnes à l’occasion d’une trentaine de réunions auxquelles ont participé les dirigeants d’entreprises, qui ont choisi de se référer à ce texte, les experts et les représentants des parties prenantes : investisseurs, analystes, financiers, agences de notation, administrateurs, commissaires aux comptes, avocats et consultants.

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  • 1er septembre 2016
    France Board Index - Rapport annuel Spencer Stuart

    Le Board Index 2016 vous permettra de suivre l’évolution de la gouvernance des sociétés du CAC40 remise en perspective de l’évolution des autres grands marchés. Par rapport aux éditions précédentes, nous avons complété et enrichi notre analyse dans les domaines suivants :
    - Composition et structure des ComEx ;
    - Profils des administrateurs référents et des Présidents de comités ;
    - Existence et fonctionnement des Advisory Board ;
    - Fonctionnement des Executive Sessions des conseils ;
    - Préparation des successions.

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  • 1er mars 2016
    Dans le cadre de son Institut de recherche,...

    Dans le cadre de son Institut de recherche, Middlenext a confié à l’Institut Français de Gouvernement des Entreprises (IFGE/EMLYON) l’analyse des entreprises qui se sont référées à son code de gouvernance pour l’exercice 2014. Pour la sixième année consécutive, le nombre d’entreprises se référant au code augmente pour atteindre 192 entreprises. Ce rapport permet d’appréhender les caractéristiques, les systèmes de gouvernance et les problématiques que le code peut permettre de résoudre. Les deux premières parties du rapport décrivent les entreprises ayant adopté le code Middlenext et leurs systèmes de gouvernance. La troisième partie donne des détails sur la mise en œuvre concrète des recommandations du code Middlenext.

  • 1er janvier 2016
    Recommandations sur le gouvernement d’entreprise AFG

    Comme chaque année, en amont de la saison des assemblées générales, l’AFG publie une mise à jour de ses Recommandation sur le gouvernement d’entreprise qui guident les sociétés de gestion dans l’exercice de leurs votes. Encourageant une démarche de progrès, l’AFG invite les sociétés cotées de petite et moyenne tailles à faire leurs meilleurs efforts à compter de leur cotation pour se conformer progressivement aux recommandations sur le gouvernement d’entreprise.

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  • 1er décembre 2015
    Principes de gouvernance et Politique de vote 2016 - Proxinvest

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  • 10 octobre 2015
    Rapport sur la 7e campagne Gaïa-Index

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  • 1er octobre 2015
    2e rapport d’activité du Haut Comité du Gouvernement d’Entreprise HCGE

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  • 20 septembre 2015
    Principes de gouvernance d’entreprise du G20 et de l’OCDE

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  • 15 septembre 2015
    France Board Index - Rapport annuel Spencer Stuart

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  • 10 septembre 2015
    Zoom sur la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées - ATH

    ATH, association technique de cabinets d’audit et d’expertise comptable, publie la sixième édition de son ouvrage consacré à la rémunération de 400 dirigeants d’importantes sociétés cotées dans le cadre de son Observatoire de l’information financière.
    Cette septième étude fait le point sur :
    - les principales évolutions des rémunérations des dirigeants sur la période 2008 à 2014
    - la fiscalisation des hautes rémunérations
    - le rapport des salaires dirigeants / salariés
    - la place des femmes dirigeantes
    Par ailleurs, cette édition prend en compte l’actualité avec : ­- l’impact de la mise en œuvre du « Say on Pay » au sein des assemblées générales ­- l’analyse des rémunérations des dirigeants des sociétés introduites en bourse en 2014.

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  • 1er septembre 2015
    Growth companies, access to capital markets and corporate governance
  • 1er juin 2015
    2e Panorama de la gouvernance des valeurs moyennes cotées

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  • 15 mai 2015
    Cinquième rapport sur l’application du code de gouvernance MiddleNext - IFGE

    Dans le cadre de son Institut de recherche, Middlenext a confié à l’Institut Français de Gouvernement des Entreprises (IFGE/EMLYON) l’analyse des entreprises qui se sont référées à son code de gouvernance pour l’exercice 2013. Pour la quatrième année consécutive, le nombre d’entreprises se référant au code augmente : 189 en 2013 au lieu de 155 en 2012. En donnant une image de la population des entreprises qui ont adopté le code Middlenext, le rapport permet de mieux appréhender leurs caractéristiques, leurs systèmes de gouvernance et les problématiques que le code peut permettre de résoudre. Les deux premières parties du rapport décrivent les entreprises ayant adopté le code Middlenext et leurs systèmes de gouvernance. La troisième partie donne des détails sur la mise en œuvre concrète des recommandations du code Middlenext.

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  • 1er mai 2015
    Nouvelle édition du Référentiel pour une gouvernance raisonnable des entreprises - IFGE

    "La précédente version du « Référentiel pour une gouvernance raisonnable des entreprises françaises » se terminait par la phrase suivante : « Point de départ pour une mise en cohérence des pratiques de gouvernance d’entreprise en France, cette première version du référentiel bénéficiera des commentaires et des propositions de ses utilisateurs afin d’en améliorer la pertinence et l’efficacité dans les versions futures ». Le référentiel a été à la base du code de gouvernance Middlenext des entreprises qui en est une application directe. Des centaines d’entreprises ont donc dû se plonger dans ce texte. D’autres l’ont utilisé pour évaluer leur gouvernance. Des collègues académiques l’ont commenté. Après cinq années de discussions, de réflexions et de remontées d’information par les utilisateurs du référentiel, il est devenu nécessaire de faire évoluer le texte initial pour l’affiner et l’améliorer."

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  • 1er janvier 2015
    Recommandations sur le gouvernement d’entreprise AFG

    Le contenu de ces recommandations a vocation à s’appliquer aux sociétés dont les actions sont admises à la négociation, soit sur un marché réglementé français, soit sur un système multilatéral de négociation, et leurs principes généraux à tous les investissements que les gestionnaires réalisent à l’étranger.

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  • 1er décembre 2014
    Principes de gouvernance et Politique de vote 2015 - Proxinvest

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  • 20 octobre 2014
    1er rapport d’activité du Haut Comité du Gouvernement d’Entreprise HCGE

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  • 15 octobre 2014
    Rapport sur la 6e campagne Gaïa-Index
  • 1er octobre 2014
    Publication du Preuves à l’appui n°5 - Qui sont les patrons français ?

    Qui sont les patrons français ? Des réponses dans le Preuves à l’Appui No5 !
    - Quelles sont les caractéristiques des dirigeants des entreprises cotées ? Et comment ont-elles évolué ces 20 dernières années ?
    - Ancienneté dans l’entreprise, durée au poste de dirigeant, taux de révocation, réseaux des dirigeants, écoles d’élite, type de formation, expérience à l’étranger. Chiffres à l’appui, l’IFGE fournit des réponses qui permettent de mieux connaitre les patrons français et de démystifier certaines idées courantes à leur sujet.

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  • 15 septembre 2014
    Zoom sur la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées - ATH

    ATH, association technique de cabinets d’audit et d’expertise comptable, publie la sixième édition de son ouvrage consacré à la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées, hors CAC 40, banques et assurances, dans le cadre de son Observatoire de l’information financière. L’Observatoire ATH s’est donné, cette année, pour objectifs de mesurer l’incidence de la situation économique actuelle sur le niveau de ces rémunérations, d’apprécier l’impact des mesures gouvernementales liées à la rémunération des « grands patrons » et de faire le point sur la position des femmes dirigeantes. Globalement, les rémunérations des dirigeants du panel sont restées stables ; elles ont même régressé pour certaines d’entre elles entre 2012 et 2013, à l’instar de celles des dirigeants du CAC 40

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  • 1er septembre 2014
    France Board Index - Rapport annuel Spencer Stuart

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  • 1er juin 2014
    Quatrième rapport sur l’application du code de gouvernance Middlenext

    Dans le cadre de son Institut de recherche, Middlenext a confié à l’Institut Français de Gouvernement des Entreprises (IFGE/EMLYON) l’analyse des entreprises qui se sont référées à son code de gouvernance pour l’exercice 2012. Pour la quatrième année consécutive, le nombre d’entreprises se référant au code augmente : 155 en 2012 vs 139 en 2011. En donnant une image de la population des entreprises qui ont adopté le code Middlenext, le rapport permet de mieux appréhender leurs caractéristiques, leurs systèmes de gouvernance et les problématiques que le code peut permettre de résoudre.
    Les deux premières parties du rapport décrivent les entreprises ayant adopté le code Middlenext et leurs systèmes de gouvernance. La troisième partie donne des détails sur la mise en œuvre concrète des recommandations du code Middlenext.

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  • 1er février 2014
    1er Panorama de la gouvernance des valeurs moyennes cotées

    Pour la première année, Middlenext publie son « Panorama de la gouvernance des valeurs moyennes cotées ». Ce panorama fait état de la façon dont le pouvoir est organisé et exercé au sein des valeurs moyennes françaises cotées sur le marché réglementé d’Euronext Paris, soit les entreprises ayant une capitalisation boursière inférieure à un milliard d’euros. Ce panorama a un quadruple objectif : 1. Contribuer d’une manière générale à la création de savoir sur les valeurs moyennes et ainsi permettre d’appréhender au mieux leur fonctionnement et leurs enjeux ; 2. Permettre aux entreprises moyennes de se comparer les unes avec les autres 3. Dévoiler des tendances de fond, souligner l’évolution de la gouvernance des valeurs moyennes au fil des années ; 4. Rassembler des statistiques fiables et exhaustives permettant d’évaluer la pertinence et l’impact, entre autres, des nouvelles réglementations applicables.

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  • 1er janvier 2014
    Recommandations sur le gouvernement d’entreprise AFG

    Comme chaque année, en amont de la saison des assemblées générales, l’AFG publie une mise à jour de ses Recommandation sur le gouvernement d’entreprise qui guident les sociétés de gestion dans l’exercice de leurs votes. Encourageant une démarche de progrès, l’AFG invite les sociétés cotées de petite et moyenne tailles à faire leurs meilleurs efforts à compter de leur cotation pour se conformer progressivement aux recommandations sur le gouvernement d’entreprise.
    L’AFG, Association Française de la Gestion Financière, représente et défend les intérêts des professionnels de la gestion d’actifs. Ceux-ci gèrent près de 2 600 milliards d’euros d’actifs dont plus de 1 400 milliards d’euros sous forme de gestion financière de fonds collectifs.

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  • 1er décembre 2013
    Principes de gouvernance et Politique de vote 2014 - Proxinvest

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  • 1er octobre 2013
    Rapport sur la 5e campagne Gaïa-Index

    Le GAIA Index est une base de données extra-financière dédiée aux valeurs moyennes.

  • 15 septembre 2013
    France Board Index - Rapport annuel Spencer Stuart

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  • 1er septembre 2013
    Zoom sur la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées - ATH

    ATH, association technique de cabinets d’audit et de conseil, publie son ouvrage consacré à la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées dans le cadre de son Observatoire de l’information financière. Cette cinquième étude a pour objectif d’apprécier l’évolution des rémunérations de ces dirigeants et l’amélioration de la qualité de l’information financière.

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  • 1er mai 2013
    Publication du Preuves à l’appui n°4 - 20 ans de distribution de dividendes en France

    Le quatrième cahier de la série « Preuves à l’appui », présente une analyse de la distribution des dividendes en France entre 1992 et 2011, à partir d’un échantillon d’entreprises tiré de la base GEF/IFGE©. L’objectif de cette étude est de comprendre le flux de distribution de richesses dû aux versements par les entreprises d’une partie des profits réalisés. En effet, plus de 550 milliards de dividendes ont été distribués depuis 20 ans par environ 400 entreprises cotées : Toutes les entreprises ont-elles contribué de la même façon ? Existe-t-il des différences selon l’actionnariat ou le secteur économique ?

  • 1er avril 2013
    Troisième rapport sur les entreprises faisant référence au code de gouvernance MIDDLENEXT

    Dans le cadre de son Institut de recherche et pour la troisième année consécutive, Middlenext a confié à l’Institut Français de Gouvernement des Entreprises (IFGE/EMLYON) l’analyse des entreprises qui se sont référées à son code de gouvernance pour l’exercice 2011. En donnant une image de la population des entreprises qui ont adopté le code Middlenext, le rapport permet de mieux appréhender leurs caractéristiques, leurs systèmes de gouvernance et les problématiques que le code peut permettre de résoudre.

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  • 1er janvier 2013
    Recommandations sur le gouvernement d’entreprise AFG

    Comme chaque année, l’AFG publie ses Recommandation sur le gouvernement d’entreprise. Encourageant une démarche de progrès, l’AFG invite les sociétés cotées de petite et moyenne tailles à faire leurs meilleurs efforts à compter de leur cotation pour se conformer progressivement aux recommandations sur le gouvernement d’entreprise. L’AFG, Association Française de la Gestion Financière, représente et défend les intérêts des professionnels de la gestion d’actifs. Ceux-ci gèrent près de 2 600 milliards d’euros d’actifs dont plus de 1 400 milliards d’euros sous forme de gestion financière de fonds collectifs.

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  • 1er décembre 2012
    Principes de gouvernance et Politique de vote 2013 - Proxinvest

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  • 15 octobre 2012
    Publication du Preuves à l’appui n°3 - 20 ans d’évolution des conseils d’administration en France

    Le troisième cahier de la série « Preuves à l’appui » présente une étude systématique de l’évolution des conseils d’administration en France des quatre catégories d’entreprises : géantes, grandes, ETI et PME entre 1992 et 2010. Cette étude permet de préciser certaines idées reçues sur les caractéristiques de la gouvernance des entreprises françaises.

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  • 1er octobre 2012
    Rapport sur la quatrième enquête Gaïa Index

    Le Gaïa Index rassemble depuis 4 années les données extra financières de 230 PME/ETI cotées en France. 2012 marque indéniablement un basculement dans la prise de conscience des parties prenantes sur l’importance de cette démarche responsable.

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  • 15 septembre 2012
    Zoom sur la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées - ATH

    ATH, association technique de cabinets d’audit et de conseil, publie la deuxième édition de son ouvrage consacré à la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées dans le cadre de son Observatoire de l’information financière. Cette quatrième étude a pour objectif d’apprécier l’évolution des rémunérations de ces dirigeants en 2011 et l’amélioration de la qualité de l’information financière. Les résultats nets des sociétés du panel ont baissé respectivement de 37% et 20% pour les compartiments A et B et sont restés stables pour le compartiment C. Dans ce contexte de crise, Pierre Godet, Président d’ATH, s’interroge : « La fonction de dirigeant et les responsabilités qui y sont attachées justifient-elles des écarts de 1 à 60 par rapport aux rémunérations les plus faibles alors que les pouvoirs publics souhaitent limiter cette fourchette à 20 dans le secteur public ? ».

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  • 1er septembre 2012
    France Board Index - Rapport annuel Spencer Stuart
  • 1er mai 2012
    Publication du Preuves à l’appui n°2 - Pourquoi sort-on de la Bourse

    L’analyse des sorties de Bourse fait écho à l’évolution récente du capitalisme français. Les raisons pour lesquelles les entreprises se décotent sont de trois ordres : la faillite, le rachat par d’autres entreprises, ou la volonté de maîtriser son actionnariat pour consolider la gouvernance des entreprises. À partir de l’échantillon de 783 entreprises de la base GEF/IFGE suivies sur la période 1996-2010, nous avons observé 338 retraits d’entreprises. Les données montrent que la raison économique (liquidation) explique environ 10% des cas de sortie de Bourse. La raison de gouvernance (volonté de maîtrise de l’actionnariat par les actionnaires majoritaires) est avancée dans 20% des cas. Les deux tiers des retraits de la Bourse sont dus à des recompositions stratégiques, essentiellement l’absorption des entreprises par d’autres sociétés. Depuis 20 ans, la Bourse a donc participé à la concentration du capitalisme français.

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  • 15 janvier 2012
    Publication du Preuves à l’appui n°1 - Comment les entreprises géantes déforment la Bourse

    L’Institut de recherche Middlenext annonce le lancement de « Preuves à l’appui », une nouvelle série de cahiers sur l’évolution des entreprises françaises au cours des vingt dernières années, publiée par l’Institut français de Gouvernement des Entreprises (IFGE), l’un des centres de recherche d’EMLYON Business School. Le premier cahier montre qu’en vingt ans, la Bourse a radicalement transformé notre économie en profitant essentiellement à une soixantaine d’entreprises géantes qui écrasent les marchés par leur poids, leur puissance d’investissement et leur capacité à absorber les capitaux.

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  • 1er janvier 2012
    Recommandations sur le gouvernement d’entreprise AFG

    Le contenu de ces recommandations a vocation à s’appliquer aux sociétés dont les actions sont admises à la négociation, soit sur un marché réglementé français, soit sur un système multilatéral de négociation, et leurs principes généraux à tous les investissements que les gestionnaires réalisent à l’étranger.

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  • 15 décembre 2011
    Cahier Middlenext n°6 - Gestion de l’information privilégiée et prévention des manquements d’initiés

    La gestion de l’information privilégiée et la prévention des manquements d’initiés sont des questions essentielles pour toute société cotée. Or ce ne sont pas des questions simples : de très nombreux acteurs sont impliqués dans et autour des entreprises et peuvent se trouver, de ce fait, en possession d’informations privilégiées.

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  • 1er décembre 2011
    Principes de gouvernance et Politique de vote 2012 - Proxinvest

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  • 1er octobre 2011
    Deuxième rapport sur l’application du code de gouvernance MiddleNext

    Ce deuxième rapport présente une photographie des entreprises ayant adopté le code de gouvernance MiddleNext. Son objectif n’est pas de vérifier l’usage des différentes rubriques de "bonne gouvernance" , mais de connaître les entreprises et la manière dont elles font référence au code. Il permet de mieux appréhender leurs caractéristiques, leurs systèmes de gouvernance et donc les questions que le code peut permettre de résoudre.

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  • 15 septembre 2011
    France Board Index - Rapport annuel Spencer Stuart

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  • 1er septembre 2011
    Zoom sur la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées - ATH

    ATH, association technique de cabinets d’audit et de conseil, publie la troisième édition de son ouvrage consacré à la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées dans le cadre de son Observatoire de l’information financière. Cette troisième étude a pour objectif d’apprécier l’évolution des rémunérations de ces dirigeants en 2010 et l’amélioration de la qualité de l’information financière. Il faut noter sur 2010, une augmentation significative de la rémunération totale et globale des dirigeants, notamment pour ceux des compartiments A et B et une légère baisse pour les dirigeants du compartiment C.

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  • 1er janvier 2011
    Recommandations sur le gouvernement d’entreprise AFG

    Le contenu de ces recommandations a vocation à s’appliquer aux sociétés dont les actions sont admises à la négociation, soit sur un marché réglementé français, soit sur un système multilatéral de négociation, et leurs principes généraux à tous les investissements que les gestionnaires réalisent à l’étranger.

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  • 1er novembre 2010
    Premier rapport sur l’application du code de gouvernance MiddleNext

    Ce premier rapport présente une photographie des entreprises ayant adopté le code de gouvernance MiddleNext. Son objectif n’est pas de vérifier l’usage des différentes rubriques de "bonne gouvernance" , mais de connaître les entreprises et la manière dont elles font référence au code. Il permet de mieux appréhender leurs caractéristiques, leurs systèmes de gouvernance et donc les questions que le code peut permettre de résoudre.

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  • 1er septembre 2010
    Zoom sur la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées - ATH

    ATH, association technique de cabinets d’audit et de conseil, publie la deuxième édition de son ouvrage consacré à la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées dans le cadre de son Observatoire de l’information financière. Cette deuxième étude a pour objectif d’apprécier l’évolution des rémunérations de ces dirigeants en 2009 et l’amélioration de la qualité de l’information financière.

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  • 1er septembre 2010
    France Board Index - Rapport annuel Spencer Stuart

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  • 15 décembre 2009
    Principes de gouvernance et Politique de vote 2010 - Proxinvest

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  • 1er décembre 2009
    Première édition du Code de Gouvernance Middlenext

    Le code MiddleNext pour la gouvernance des entreprises moyennes cotées a pour vocation de proposer à ces sociétés, qui ont souvent un actionnariat de référence, des recommandations pour évaluer leur gouvernance. Il complète ainsi d’autres codes, notamment celui proposé par l’AFEP et le MEDEF, dont certaines recommandations ne leur sont pas adaptées.

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  • 1er octobre 2009
    Première campagne Gaïa-Index

    Analyse des résultats issus de la première enquête sur les données extra financière des valeurs moyennes

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  • 1er septembre 2009
    Zoom sur la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées - ATH

    ATH, association technique de cabinets d’audit et de conseil, publie la première édition de son ouvrage consacré à la rémunération de 400 dirigeants de sociétés cotées dans le cadre de son Observatoire de l’information financière.

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