Cahiers Middlenext

Cahier 12 - Choisir son marché de cotation

Voici le Cahier 12 de Middlenext : « Comment choisir son marché de cotation ? » qui actualise celui rédigé en 2009.
L’ambition de ce cahier est d’éclairer ceux qui veulent entrer en bourse ou, qui, déjà en bourse, souhaitent s’interroger dans une logique coût/bénéfice quant au marché de cotation le plus adapté à leurs besoins.

Ce guide propose une synthèse des éléments distinctifs significatifs entre Euronext et Euronext Growth. Il ne prétend pas être exhaustif. Ce recensement a été révélateur des changements survenus en dix ans : la cotation s’est vraiment complexifiée.
En 2009, la synthèse des éléments distinctifs significatifs portait sur une vingtaine de points, en 2018, on en compte près d’une centaine au travers de seize thématiques.
L’écart entre Euronext et Euronext Growth n’a cessé de s’accentuer.

Pour réaliser ce travail nous avons rassemblé les meilleurs experts : commissaires aux comptes, avocats, intermédiaires financiers, agences de communication… ainsi que de nombreux dirigeants. Nous les remercions chaleureusement pour leur engagement au long cours à nos côtés car nous avons entrepris cette rédaction il y a plus de 18 mois en espérant avoir une fenêtre de tir où la réglementation se stabiliserait. Ce n’est pas le cas !
En effet, si ce guide est à jour au 1er décembre 2018, nous avons bien conscience que très rapidement, les entrées en vigueur de la loi Pacte (Plan d’Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises), de la transposition de la directive droit des actionnaires…. vont rendre ce guide obsolète et modifier la comparaison des marchés. Nous avons néanmoins souhaité figer un état des lieux à un instant précis.

Nous tenons à la disposition de nos adhérents une version développée du cahier avec deux colonnes supplémentaires : les conseils de Middlenext et les articles de référence.

Téléchargez le ici
Cahier 11 - Comment organiser l’information sur votre site Internet ?

Le site Internet est un vecteur fondamental de communication pour les entreprises cotées.
Ce qui était vrai en 2008 lors de la parution du premier guide Middlenext : « Comment organiser l’information financière sur votre site Internet ? » l’est plus encore dix ans après !
Les entreprises cotées subissent un environnement de plus en plus normé. Les sites internet des entreprises sont désormais observés par de nombreuses parties prenantes ayant des attentes et des intérêts multiples : collaborateurs, clients, partenaires, fournisseurs, banquiers, actionnaires individuels, investisseurs institutionnels, analystes financiers, agences de notation, académiques, journalistes mais également régulateurs.
Or l’analyse d’une centaine de sites permet de constater le manque de cohérence de leur architecture, l’hétérogénéité sémantique des rubriques, leur défaut d’actualisation, le temps perdu à chercher une information… De plus, les habitudes de consultation ont évolué et la majorité des utilisateurs consultent désormais les sites internet à partir d’une tablette ou d’un téléphone portable…
Middlenext a constitué un groupe de travail afin de réfléchir à l’élaboration d’une arborescence qui pourrait donner aux utilisateurs des sites tout comme à leurs administrateurs une vision claire et un langage commun. Ces échanges ont permis la rédaction de ce guide.

Il compte 11 rubriques développées en 92 sous-rubriques. Pour chacune le guide précise son contenu et son classement. Une table de correspondance en anglais permet également d’harmoniser la sémantique.

Téléchargez le ici
Cahier 10 - Code de gouvernement d’entreprise Middlenext

Ce Code, édité il y a près de sept ans, a été adopté bien au-delà de sa cible d’origine par des entreprises de toutes tailles, cotées ou non. C’est pourquoi, il devient le Code de gouvernement d’entreprise Middlenext.

Le Code a été révisé dans un souci de pédagogie et d’efficacité et dans une logique de co-construction. Il a impliqué plus de deux cents personnes à l’occasion d’une trentaine de réunions auxquelles ont participé les dirigeants d’entreprises, qui ont choisi de se référer à ce texte, les experts et les représentants des parties prenantes : investisseurs, analystes, financiers, agences de notation, administrateurs, commissaires aux comptes, avocats et consultants.

Face aux injonctions paradoxales : d’une part, les principes développés par l’OCDE qui font appel à des notions de souplesse, de flexibilité et, d’autre part, l’inflation de la pression légale et réglementaire, française et européenne, en réaction à divers scandales, ce Code réaffirme ses principes tout en laissant une grande souplesse afin de prendre en compte la singularité des entreprises.

Le rôle du gouvernement d’entreprise est de créer de la confiance dans la manière dont elle est dirigée orientée, organisée. La lisibilité de la gouvernance fonde la confiance des parties prenantes. Cette confiance s’enracine dans le comportement de chacun des acteurs et la clarification de leurs rôles et responsabilités notamment dans la démarche stratégique.

Cette logique, comme celle de la Responsabilité Sociale et Sociétale des Entreprises, irrigue profondément le Code ; les nouvelles recommandations et les nouveaux points de vigilance en témoignent.

  • Le code réaffirme que la stratégie est la décision de gouvernance par excellence, celle qui oriente l’entreprise et assure sa pérennité. Les différents intervenants sont impliqués dans cette démarche mais n’interviennent ni au même degré, ni au même moment, il convient de préciser le rôle de chacun.
  • L’exigence d’exemplarité et de cohérence doit animer l’actionnaire, l’administrateur et le dirigeant dans l’exercice de leur responsabilité.
  • La préparation de la succession des dirigeants : le souci de la pérennité de l’entreprise impose de s’interroger régulièrement sur le sujet de la succession du dirigeant.
  • Le conseil d’administration veille à mettre en place toutes les procédures permettant l’identification et le traitement des conflits d’intérêts à tous les niveaux de l’organisation considérée.
Téléchargez le ici
Cahier 9 - Panorama de la gouvernance des valeurs moyennes cotées

Pour la deuxième année, Middlenext publie son « Panorama de la gouvernance des valeurs moyennes cotées ». Ce panorama, neuvième cahier de la série des guides Middlenext, fait état de la façon dont le pouvoir est organisé et exercé au sein des valeurs moyennes françaises cotées sur le marché réglementé d’Euronext Paris, soit les entreprises ayant une capitalisation boursière inférieure à un milliard d’euros. Cette année nous avons rajouté les entreprises dont la capitalisation est comprise entre 1 et 5 milliards d’euros

« Nous tenons à réaliser un Panorama le plus exhaustif possible car nous avons constaté que les résultats des études analysant la gouvernance des valeurs moyennes qui sont publiées chaque année se basent sur des échantillons réduits d’entreprises », souligne Caroline Weber, Directrice Générale de Middlenext. « En effet, ces études sélectionnent des sociétés répondant à des critères de gouvernement d’entreprise précis, ce qui, par conséquent, donne des résultats biaisés, ne reflétant pas la réalité de la gouvernance des valeurs moyennes cotées en France » ajoute-elle.
Nous avons donc analysé plus de 350 sociétés, nous avons également augmenté le nombre d’indicateurs qui est passé de 29 à 41.

Ce panorama a un quadruple objectif :

  • Contribuer d’une manière générale à la création de savoir sur les valeurs moyennes et ainsi permettre d’appréhender au mieux leur fonctionnement et leurs enjeux ;
  • Permettre aux entreprises moyennes de se comparer les unes avec les autres ;
  • Dévoiler des tendances de fond, souligner l’évolution de la gouvernance des valeurs moyennes au fil des années ;
  • Rassembler des statistiques fiables et exhaustives permettant d’évaluer la pertinence et l’impact, entre autres, des nouvelles réglementations applicables.
  • Ces entreprises se caractérisent par un actionnariat concentré, dominé par des familles et des fondateurs.
  • La moitié des entreprises séparent les fonctions de direction et de surveillance
  • Le nombre d’administrateurs augmente avec la taille de l’entreprise, mais une majorité a au maximum 6 administrateurs, dont 40% d’indépendants.
  • La quasi-totalité des entreprises comptent désormais au moins une femme dans leur conseil
  • L’existence des comités est directement liée à la taille des conseils, tout comme les jetons de présence, qui sont de 10 K€ pour le compartiment C et de 25K€ pour le compartiment B
  • Les trois quarts des entreprises disposent de droits de votes doubles et près de 40% ont un pacte d’actionnaires
  • Les entreprises moyennes adoptent majoritairement le code Middlenext, plutôt que le code Afep-Medef

Middlenext tient à remercier chaleureusement les équipes d’EthiFinance, agence indépendante d’évaluation extra-financière spécialisée sur la thématique de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), pour la fourniture des données brutes et statistiques nécessaires à la réalisation de ce panorama, ainsi que BDO et La Financière de l’Echiquier qui ont permis la publication de ce Panorama

Téléchargez le ici
Cahier 8 - Panorama de la gouvernance des valeurs moyennes cotées

Pour la première année, Middlenext publie son « Panorama de la gouvernance des valeurs moyennes cotées ». Ce panorama fait état de la façon dont le pouvoir est organisé et exercé au sein des valeurs moyennes françaises cotées sur le marché réglementé d’Euronext Paris, soit les entreprises ayant une capitalisation boursière inférieure à un milliard d’euros.

« Nous avons voulu réaliser ce panorama car nous avons constaté que, de manière générale, les résultats des études analysant la gouvernance des valeurs moyennes qui sont publiées chaque année se basent sur des échantillons réduits d’entreprises », souligne Caroline Weber, Directrice Générale de Middlenext. « En effet, ces études sélectionnent des sociétés répondant à des critères de gouvernement d’entreprise précis, ce qui, par conséquent, donne des résultats biaisés, ne reflétant pas la réalité de la gouvernance des valeurs moyennes cotées en France » ajoute-elle.

C’est donc dans une démarche d’exhaustivité et afin de représenter le plus fidèlement la réalité des valeurs moyennes cotées que Middlenext a analysé les données de près de 330 sociétés.

Ce panorama a un quadruple objectif :

  • Contribuer d’une manière générale à la création de savoir sur les valeurs moyennes et ainsi permettre d’appréhender au mieux leur fonctionnement et leurs enjeux ;
  • Permettre aux entreprises moyennes de se comparer les unes avec les autres ;
  • Dévoiler des tendances de fond, souligner l’évolution de la gouvernance des valeurs moyennes au fil des années ;
  • Rassembler des statistiques fiables et exhaustives permettant d’évaluer la pertinence et l’impact, entre autres, des nouvelles réglementations applicables.

A titre d’exemple, Middlenext a suivi avec attention l’évolution du nombre de femmes dans les conseils d’administration ou de surveillance afin de mesurer l’impact et les conséquences de la loi Copé/Zimmermann parue en janvier 2011. La répartition du capital, le nombre d’administrateurs et de comités créés sont également des indicateurs très révélateurs de la structure des valeurs moyennes.

Téléchargez le ici
Cahier 7 - Autoévaluation du fonctionnement du conseil d’administration ou du conseil de surveillance

Middlenext publie son septième guide sur l’Autoévaluation du fonctionnement du conseil d’administration ou du conseil de surveillance.
Afin d’aider les conseils dans la mise en place de leur auto-évaluation, nous avons souhaité mettre à leur disposition des éléments de réflexion sous la forme d’une série de questions. Ces dernières émanent de questionnaires utilisés actuellement dans les valeurs moyennes.
Cette auto-évaluation annuelle du conseil ainsi que des comités spécialisés doit permettre une amélioration continue du fonctionnement du conseil. Elle peut être réalisée par divers moyens, notamment sur la base d’un questionnaire distribué à tous les administrateurs et les membres du conseil de surveillance.
Nous avons recensé un large choix de questions afin que chaque entreprise puisse faire une sélection de celles qui lui paraissent les plus pertinentes en fonction de ses caractéristiques, sa culture et ses enjeux.

Téléchargez le ici
Cahier 6 - Gestion de l’information privilégiée et prévention des manquements d’initiés

Middlenext publie son sixième guide sur la gestion de l’information privilégiée et la prévention des manquements d’initiés.

La gestion de l’information privilégiée est une question essentielle pour toute société cotée, quelle que soit sa taille. Or ce n’est pas une question simple : de très nombreux acteurs sont impliqués dans et autour des entreprises et peuvent se trouver, de ce fait, en possession d’informations privilégiées.

Compte tenu de la complexité de la réglementation sur ce sujet, dispersée dans de nombreux textes, et au vu de la dernière recommandation AMF de novembre 2010, nous avons souhaité élaborer un guide pratique, pragmatique et synthétique qui vous accompagnera dans la mise en œuvre de vos responsabilités.

Ce cahier s’attache à :

  1. 1. Rappeler le principe fondamental de communication de l’information privilégiée ;
  2. 2. Récapituler les mécanismes de prévention des manquements d’initiés prévus par les textes : obligations d’information, d’abstention et de déclaration, ainsi que les sanctions qui y sont attachées ;
  3. 3. Formuler des recommandations adaptées aux valeurs moyennes et petites ;
  4. 4. Proposer des exemples de rédaction des différents documents à établir par les émetteurs.
Téléchargez le ici
Cahier 5 - L’Investissement Socialement Responsable et le Développement Durable pour les valeurs moyennes

Middlenext publie son cinquième guide sur « L’ISR et le Développement Durable pour les valeurs moyennes ».

Dans un contexte de renforcement de la réglementation en matière de reporting extra-financier, l’ISR s’est inscrit dans une dynamique de croissance forte et est devenu progressivement un enjeu économique et financier important pour les valeurs moyennes.

C’est pour cette raison que Middlenext, en partenariat avec EthiFinance, a publié ce guide.

Le but de notre guide est triple :

  1. Vous permettre de comprendre, en des termes simples, l’évolution de votre environnement et des attentes des différentes parties prenantes.
  2. Vous aider à vous familiariser avec la "boite à outils" de la RSE, telle qu’elle est aujourd’hui utilisée par les investisseurs et leurs conseils.
  3. Vous donner des clés de lecture appropriées et vous suggérer des pistes concrètes pour valoriser ce que vous faites déjà en matière de développement durable.

Nous avons souhaité que ce guide soit un outil simple, pédagogique et concret pour vous inciter à mieux mettre en exergue vos atouts et engagements dans le domaine du développement durable.

Téléchargez le ici
Cahier 4 - Code de gouvernement d’entreprise pour les valeurs moyennes et petites

Middlenext publie son quatrième guide, notre code a pour vocation de proposer aux valeurs moyennes et petites des recommandations pour évaluer leur gouvernance. Il complète ainsi d’autres codes, notamment celui proposé par l’AFEP et le MEDEF, dont certaines recommandations ne leur sont pas adaptées.

Pour la réalisation de ce code, nous avons recueilli les avis et les expériences de nombreux experts de la gouvernance des entreprises moyennes : dirigeants, investisseurs, juristes, auditeurs, administrateurs, Pouvoirs Publics, AMF, etc.

Téléchargez le ici
Cahier 3 - Transfert Euronext vers Alternext

Après avoir obtenu de la part des pouvoirs publics la possibilité d’un transfert d’une société cotée sur Euronext vers Alternext, nous avons édité ce cahier dans le but d’aider les émetteurs dans leur prise de décision.

Ce guide constitue une synthèse des éléments distinctifs significatifs entre Euronext et Alternext.

Il a été élaboré en collaboration avec Actifin, Crédit du Nord, FIDAL, Grant Thornton, NYSE Euronext et l’AMF.

Téléchargez le ici
Cahier 2 - Référentiel pour une gouvernance raisonnable des entreprises françaises

Middlenext publie son deuxième guide : « Référentiel pour une gouvernance raisonnable des entreprises françaises ».

Avant de publier notre propre code de gouvernance adapté aux valeurs moyennes, il nous paraissait important dans un premier temps de clarifier la logique établissant une gouvernance raisonnable pour ces sociétés.
C’est pourquoi, nous avons confié à un expert indépendant, le Professeur
Pierre-Yves Gomez, Directeur de l’Institut Français de Gouvernement des Entreprises la réalisation de ce référentiel précisant les principes essentiels de gouvernance auxquels doivent répondre les normes et les codes.

Ce référentiel se veut être un guide applicable à tous types d’entreprises et non une liste de recommandations formelles. Il constitue une boîte à outils laissant à ses utilisateurs le soin de définir librement et de manière pragmatique les règles pour résoudre les problèmes de gouvernance particuliers auxquels ils sont confrontés.

Téléchargez le ici
Cahier 1 - Comment organiser l’information financière sur votre site internet ?

Middlenext publie son première guide : « Sociétés cotées, comment organiser l’information financière sur votre site Internet ? ».

Nous avons édité ce guide afin de vous aider à optimiser votre site Internet, vecteur fondamental dans la communication de toute entreprise cotée. Il vous permettra d’améliorer les flux d’information avec vos investisseurs, analystes financiers et journalistes et de compléter ainsi aisément leur connaissance de votre entreprise.

Après avoir fait un état des lieux et recueilli les doléances de nombreux internautes, nous avons constaté un réel manque d’homogénéité dans l’organisation des sites.
Nous avons donc animé des groupes de travail et entretiens avec une vingtaine de représentants des différentes parties prenantes : investisseurs institutionnels, association de petits porteurs, analystes financiers, agences de communication, agences de notation, journalistes, avocats, associations de place, AMF…

Ce guide et l’arborescence que nous vous recommandons d’adopter sont la synthèse de leur réflexion.

Téléchargez le ici